Urbanisme | 14/11/2025

Ouverture de l'enquête publique

Elaboration du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Malafretaz et d'actualisation des zonages d'assainissement des eaux usées et des eaux pluviales

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Compte-rendus | 03/11/2025

Procès Verbal

Séance du 22 septembre 2025

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Compte-rendus | 31/10/2025

Liste des délibérations du Conseil Municipal

Séance du 27 octobre 2025

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Urbanisme | 31/10/2025

Plan Local d'Urbanisme (PLU)

Avis d'enquête publique

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Arrêtés municipaux en vigueur | 16/10/2025

Arrêté 2025.74

Réglementant la circulation RD975 

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Compte-rendus | 06/10/2025

Procès Verbal

Séance du 21 juillet 2025

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CA3B | 03/10/2025

AVIS D'ENQUETE PUBLIQUE

Révision du SCOT et élaboration d'un SCOT-AEC

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Arrêtés municipaux en vigueur | 30/09/2025

Arrêté 2025.73

Réglementant la circulation Place des fêtes

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Compte-rendus | 26/09/2025

Liste des délibérations du Conseil Municipal

Séance du 22 septembre 2025

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Arrêtés municipaux en vigueur | 25/09/2025

Arrêté 2025.71

Réglementant la circulation RD975

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Voirie | 18/09/2025

Conseil départemental de l'Ain

Arrêté temporaire réglementant la circulation

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Arrêtés municipaux en vigueur | 18/09/2025

Arrêté 2025.67

Réglementant la circulation sur l'ensemble des voies

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Arrêtés municipaux en vigueur | 18/09/2025

Arrêté 2025.68

Permission de voirie sur l'ensemble des voies communales

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Arrêtés municipaux en vigueur | 17/09/2025

Arrêté 2025.66

Réglementant la circulation RD975

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Arrêtés municipaux en vigueur | 11/09/2025

Arrêté 2025-63

Mise en place des écluses provisoires Route des anciens combattants

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Restaurant scolaire | 28/08/2025

Le restaurant scolaire

Fonctionnement

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Garderie périscolaire | 28/08/2025

La garderie périscolaire

Cette structure permet d'accueillir les enfants le matin, le mercredi et en fin de journée.

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Voirie | 28/08/2025

Conseil départemental de l'Ain

Arrêté permanent portant réglementation de la circulation RD28

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Ecole | 26/08/2025

Rentrée scolaire 2025-2026

Horaires 

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Restaurant scolaire | 26/08/2025

Règlement du restaurant scolaire

Règlement en vigueur depuis au 1er septembre 2025

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Garderie périscolaire | 26/08/2025

Règlement de l'accueil périscolaire et de la navette du mercredi

Règlement en vigueur depuis le 1er septembre 2025

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Compte-rendus | 07/08/2025

Procès Verbal de la séance du Conseil Municipal du 23 juin 2025 

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Informations préfectorales | 07/08/2025

Fermages 2025

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Arrêtés municipaux en vigueur | 01/08/2025

Arrêté 2025-52

Réglementant la circulation sur la RD975

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Compte-rendus | 24/07/2025

Liste des délibérations du conseil municipal du 21 juillet 2025

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Urbanisme | 10/07/2025

Elaboration du PLU

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Urbanisme | 07/07/2025

Modalité de dépôt dossier urbanisme

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Arrêtés municipaux en vigueur | 07/07/2025

Arrêté 2025-49

Réglementant la circulation sur la RD975 

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Compte-rendus | 01/07/2025

Liste des délibérations du conseil municipal du 23 juin 2025

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Voirie | 01/07/2025

Aménagement RD975 quartier de l'Homont

Arrêtés temporaires

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