44 documents trouvés
Page 3 sur 5
PDF
Réalisation d’un crédit relais et d’un prêt à long terme
Délibérations · 2025-09-22 · N°2025-42
Consulter
PDF
Subvention exceptionnelle au sou des écoles de Malafretaz
Délibérations · 2025-06-23 · N°2025-33
Consulter
PDF
Mise à disposition gratuite d’un barnum par la Région Auvergne-Rhône-Alpes
Délibérations · 2025-06-23 · N°2025-32
Consulter
PDF
Adhésion au service Économe de flux mutualisé
Délibérations · 2025-03-31 · N°2025-18 · Valable jusqu’au 31/12/2026
Consulter
PDF
Groupement de commandes pour la livraison de repas en liaison chaude
Délibérations · 2025-03-31 · N°2025-21
Consulter
PDF
Actualisation de l’autorisation de programme pour la révision du PLU
Délibérations · 2025-03-31 · N°2025-14
Consulter
PDF
Convention de parrainage entre Kompan et la commune de Malafretaz
Délibérations · 2025-02-17 · N°2025-06
Consulter
PDF
Vente à l’amiable d’un terrain communal
Délibérations · 2024-10-28 · 2024-44
Consulter
PDF
Vente à l’amiable d’un bien immobilier communal
Délibérations · 2024-09-23 · 2024-40
Consulter
PDF
Tarifs de la garderie périscolaire et de la navette à compter du 1er septembre 2024
Délibérations · 2024-07-01 · 2024-30
Consulter