HABITER MALAFRETAZ

L’an deux-mil-vingt-et-deux le vingt-huit mars à vingt heures zéro minute, le conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la salle d’animation de la commune sous la présidence de Gary LEROUX, Maire.

Nombre de Membres en exercice : 15

Nombre de Membres présents : 13

Nombre de Membres Votants : 15

Date de la Convocation : 24 mars 2022

Présents : M. Gary LEROUX, M. Patrick VERNOUX, Mme Sandra PENIN, M. Jérôme CHAVANEL,Mme Annick FALCAND, Mme Dominique MICHEL, M. Christophe TRIPOZ, M. Sylvain BELFIS,

M. Franck BOUVARD ; Mme Nathalie AUPOIL-DANTHON, M. Vincent GUICHARDAN, Mme Florence PIRAT et Mme Laurie PASCAL.

Excusé : Mme Sandra RUCH (ayant donné procuration à Mme Laurie Pascal) et M. Bruno BOURY (ayant donné procuration à M. Gary Leroux)

Secrétaire de séance : Mme Annick Falcand

Aux fins de lutter contre la propagation de l'épidémie de Covid-19 la réunion du conseil se déroule à la salle d’animation dans des conditions conformes aux règles sanitaires en vigueur.

Compte-rendu de février 2022

Le compte rendu de la séance du conseil municipal du 28 février 2022 est approuvé à l’unanimité.

Décisions prise dans le cadre de la délégation :

Une déclaration d’intention d’aliéner a été reçue en mairie depuis la dernière séance. Par délégation le Maire n’a pas exercé son droit de préemption.

Compte-rendu de la Commission Bâtiment

Le local technique a été cambriolé dans la nuit du 23 au 24 mars. Une porte a été fracturée et beaucoup de matériels ont été dérobés pour environ 10 000 €. Une plainte a été déposé en gendarmerie et une déclaration a été faite auprès de l’assureur. Le conseil municipal prévoit l’installation d’une alarme anti-intrusion.

Des devis sont en attente pour l’aménagement du cimetière.

Compte rendu de la commission Voirie

Le conseil municipal décide de supprimer le container a cartons situé au Point d’Apport Volontaire du cimetière suite à l’accumulation des dépôts anarchiques. Une information sera donnée à la population. Les cartons devront être déposés directement en déchetterie. Une réflexion est engagée par Grand Bourg Agglomération sur les Points d’Apports Volontaires.

Compte rendu du SBVRVJ

Le budget primitif 2022 a été voté pour 5 560 000 € en investissement. Des contrôles sont effectués par le syndicat pour s’assurer que tous les utilisateurs soient bien titulaires d’un abonnement.

Compte rendu de la Commission Communication

Le Malaf Actu sera distribué à la population le 16 et 17 avril, il traitera principalement des finances de la commune et des sapeurs-pompiers. Une rencontre Malafertoise sera organisée le 13 mai 2022 en soirée.

Compte rendu de la Commission Sociale

Le résultat du sondage sur les rythmes scolaires est donné au conseil municipal : maintien de la semaine à 4.5 jours.

Comme convenu, ce résultat sera valable jusqu’à la fin du mandat. Il est rappelé que les TAP sont organisés et pris en charge par la communauté d’agglomération. Si dans les années à venir cette compétence est redonnée aux communes, il n’est pas exclu qu’une participation financière soit demandée aux familles.

Le comité consultatif d’action sociale soutiendra les accueils de déplacés Ukrainiens sur la commune.

Les 9 nouveaux membres du CME se sont réunis pour la 1ère fois en présence du Maire, ils participeront à la prochaine cérémonie qui sera organisée le 8 mai.

2022-10 Compte de Gestion de l’exercice 2021 - (Budget Général)