HABITER MALAFRETAZ

L’an deux-mil-vingt-et-deux le vingt-trois mai à vingt heures zéro minute, le conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la salle d’animation de la commune sous la présidence de Gary LEROUX, Maire.

Nombre de Membres en exercice : 15

Nombre de Membres présents : 14

Nombre de Membres Votants : 14

Date de la Convocation : 19 mai 2022

Présents : M. Gary LEROUX, M. Patrick VERNOUX, Mme Sandra PENIN, M. Jérôme CHAVANEL,

Mme Annick FALCAND, Mme Dominique MICHEL, M. Christophe TRIPOZ, M. Sylvain BELFIS,

M. Franck BOUVARD ; Mme Nathalie AUPOIL-DANTHON, M. Vincent GUICHARDAN,

Mme Laurie PASCAL, Mme Sandra RUCH et M. Bruno BOURY.

Excusé : Mme Florence PIRAT.

Secrétaire de séance : Mme Dominique MICHEL

Aux fins de lutter contre la propagation de l'épidémie de Covid-19 la réunion du conseil se déroule à la salle d’animation dans des conditions conformes aux règles sanitaires en vigueur.

Compte-rendu d’avril 2022

Le compte rendu de la séance du conseil municipal du 25 avril 2022 est approuvé à l’unanimité.

Décisions prise dans le cadre de la délégation :

Deux déclarations d’intention d’aliéner ont été reçues en mairie depuis la dernière séance. Par délégation le Maire n’a pas exercé son droit de préemption.

Compte rendu de la Commission Sociale

La commission a repris les règlements d’utilisation du Restaurant Scolaire et de la Garderie suite à la modification des tarifs et de la mise en place de la navette du mercredi sur le portail famille.

Le CME a participé activement au défilé du 8 mai et à la soirée malafertoise. Il propose d’organiser une boum lors de la fête de l’école le 2 juillet, en collaboration avec le Sou des Ecoles. Un contact a été pris avec la ligue contre le cancer pour la mise en place d’espace anti-tabac.

Compte-rendu de la Commission Bâtiment

La commission a évoqué les travaux prévisionnels pour 2023 : aménagement de la place de l’église, aménagement de la cour de l’école côté nord, l’idée du périscolaire en construisant un avant toit ou faire un garage à vélo pour les usagers de la bibliothèque. L’aménagement de la salle de réunion est terminé.

Un rendez-vous sera pris courant juin avec l’entreprise Véronèse pour la création d’un ossuaire et un colombarium. La commission envisage des visites des cimetières.

Une fiche « quick start » sera mise en place pour les locataires de la salle d’animation.

Compte rendu de la commission Voirie Urbanisme

Thomas Gavand, auto-entrepreneur, a été retenu pour réaliser le fauchage des accotements à 50 € l’heure avec le matériel de la commune et la location d’une épareuse.

La commission a validé le programme voirie 2022 pour 42000 €. Elle travaille sur la numérotation des habitations nouvelles. Des visites de conformités sont à réaliser prochainement.

Un rendez-vous est programmé le 31 mai à 17h00 avec le CAUE pour l’aménagement des abords du cimetière.

GRDF va effectuer des travaux de réparation en face de la mairie, la réfection en enrobé de la largeur d’une place de stationnement est prévue.

Une réunion d’information est programmée le 22 juin avec les services de Grand Bourg Agglomération concernant la procédure pour la révision du PLU. Une nouvelle commission « PLU » pour la révision du PLU pourrait être créé lors du prochain conseil municipal.

Le déplacement du Point lumineux devant le garage communal qui gêne la mise en place des forains est ajourné en raison du coût trop important.

Des contacts ont été pris avec le Département et le lotisseur de la Route de la prairie concernant la dégradation de l’abord de la route.

SBVR : Le SBVR souhaite recréer les zones humides et que la commune fasse le lien avec les agriculteurs. Le recensement des zones humides par le SBVR doit être validé avec la commune. Un dépliant a été distribué dans les boites concernant les missions du SBVR.

Le Siea travaille en collaboration avec l’AN2V pour un accompagnement sur la vidéoprotection. L’AN2V propose un séminaire ouvert aux élus en juin.

Compte rendu de la Commission Communication

La commission a organisé le défilé de la commémoration du 8 mai et la première rencontre malafertoise le 13 mai à la salle d’animation.

Le Malaf’Actu paraîtra début juillet. Un apéritif sera organisé pour le départ en retraite de Marie-Hélène.

Les cours informatiques vont reprendre le 24 mai.

2022-24 – Approbation du règlement du Restaurant Scolaire

Pour consulter la délibération cliquer ICI

Pour consulter le règlement du Restaurant Scolaire cliquer ICI

2022-25 – Approbation du règlement de l’accueil périscolaire de Malafretaz et de la navette du mercredi

Pour consulter la délibération cliquer ICI

Pour consulter le règlement de l'accueil périscolaire de Malafretaz et de la navette du mercredi cliquer ICI

Questions Diverses :

Un contrat de travail a été établi avec Louise Ramel pour assurer la gestion de la salle d’animation en remplacement de Marie-Hélène Jouvent.

Les élections législatives auront lieu le 12 et 19 juin 2022 de 8h00 à 18h00. Le bureau de vote se tiendra à la salle de réunion.

Le Tribunal administratif a rendu un jugement concernant une affaire communale : le plaignant a été débouté.

Les services sociaux ont été sollicités pour venir en aide auprès d’administrés de la commune.

Le prochain conseil municipal aura lieu fin juin à la salle d’animation.

Le Maire,

Gary LEROUX

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Séance du 23 mai 2022

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