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L’an deux-mil-vingt-trois le vingt-trois janvier à vingt heures zéro minute, le conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni au lieu habituel de ses séances sous la présidence de Gary Leroux, Maire.

Nombre de Membres en exercice : 15

Nombre de Membres présents : 12

Nombre de Membres Votants : 14

Date de la Convocation : 19 janvier 2023

Présents : M. Gary LEROUX, Mme Sandra PENIN, M. Jérôme CHAVANEL, Mme Dominique MICHEL,
M. Christophe TRIPOZ, M. Sylvain BELFIS, Mme Nathalie AUPOIL-DANTHON, M. Vincent GUICHARDAN, Mme Florence PIRAT, Mme Laurie PASCAL, Mme Sandra RUCH et M. Bruno BOURY.

Excusés : M. Patrick VERNOUX (à donné procuration à Gary Leroux), Mme Annick FALCAND et M. Franck BOUVARD ( a donné procuration à Vincent Guichardan).

Secrétaire de séance : Mme Nathalie AUPOIL-DANTHON

Depuis le 1er juillet 2022, les actes réglementaires (délibérations, arrêtés … ) sont mis à la disposition du public sur le site internet de la commune.

Seule La liste des délibérations sera publiée en ligne et affichée sur le tableau dans la semaine qui suit le conseil municipal.

Le procès-verbal devra être publié sur le site internet dans la semaine qui suit son adoption à la séance suivante. (Soit environ 1 mois après).

Liste des délibérations :

2023.01 Approbation du reglement du Restaurant Scolaire

cliquer ici pour consulter le reglement du Restaurant Scolaire

2023.02 Situation de la Société Anonyme d’Economie Mixte (SAEM) Les Rives

2023.03 Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse - Extension des compétences facultatives de la Communauté d’Agglomération – Modification statutaire

2023.04 Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2023

2023.05 Location de l’appartement de la cure - Aide

Affichée et publiée le 30 janvier 2023

Le secrétaire de séance, Nathalie Aupoil-Danthon

Le Maire, Gary Leroux

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Liste des délibérations du conseil municipal

Séance du 23 janvier 2023

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