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L’an deux-mil-vingt-trois le treize juin à vingt heures zéro minute, le conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni au lieu habituel de ses séances sous la présidence de Gary Leroux, Maire.

Nombre de Membres en exercice : 15

Nombre de Membres présents : 13

Nombre de Membres Votants : 14

Date de la Convocation : 09 juin 2023

Présents : M. Gary LEROUX, M. Patrick VERNOUX, Mme Sandra PENIN, M. Jérôme CHAVANEL,

Mme Annick FALCAND, Mme Dominique MICHEL, M. Christophe TRIPOZ, , M. Franck BOUVARD, M. Vincent GUICHARDAN, Mme Florence PIRAT, Mme Laurie PASCAL, Mme Sandra RUCH et M. Bruno BOURY.

Excusés : M. Sylvain BELFIS (ayant donné pouvoir à Gary Leroux) et

Mme Nathalie AUPOIL-DANTHON. à partir de 21h30

Secrétaire de séance : M. Franck BOUVARD

Depuis le 1er juillet 2022, les actes réglementaires (délibérations, arrêtés … ) sont mis à la disposition du public sur le site internet de la commune. Seule La liste des délibérations sera publiée en ligne et affichée sur le tableau dans la semaine qui suit le conseil municipal.

Le procès-verbal devra être publié sur le site internet dans la semaine qui suit son adoption à la séance suivante. (Soit environ 1 mois après).

Liste des délibérations :

2023-23 Tarification des repas du restaurant scolaire au 1er septembre 2023.
2023-24 Approbation du règlement du restaurant scolaire au 1er septembre 2023.
2023-25 Approbation du règlement de la garderie périscolaire et navette au 1er septembre 2023.
2023-26 Tarifs de location de la salle de réunion
2023-27 Demande de subvention pour le projet « aménagement d’un espace multi sports et aire de fitness intergénérationnelles »
2023-28 Demande de subvention pour le projet « aménagement du cimetière »
2023-29 Demande de subvention au SDIS pour l’acquisition de bips

Affichée et publiée le 19 juin 2023

Le secrétaire de séance, Le Maire,

Franck BOUVARD Gary Leroux

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Liste des délibérations du conseil municipal

Séance du 13 juin 2023

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