L’an deux-mil-vingt-six, le deux mars à vingt heures, le conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni au lieu habituel de ses séances sous la présidence de Gary Leroux, Maire.
Nombre de Membres en exercice : 15
Nombre de Membres présents : 13
Nombre de Membres Votants : 13
Date de la Convocation : 26/02/2026
Présents : M. Gary LEROUX, M. Patrick VERNOUX, Mme Sandra PENIN, M. Jérôme CHAVANEL, Mme Annick FALCAND, M. Christophe TRIPOZ, M. Franck BOUVARD, M. Sylvain BELFIS, Mme Nathalie AUPOIL-DANTHON, M. Vincent GUICHARDAN, Mme Florence PIRAT, Mme Laurie PASCAL et M. Bruno BOURY,
Excusés : Mme Dominique MICHEL et Mme Sandra RUCH.
Secrétaire de séance : M. Christophe Tripoz
Depuis le 1er juillet 2022, les actes réglementaires (délibérations, arrêtés …) sont mis à la disposition du public sur le site internet de la commune. Seule La liste des délibérations sera publiée en ligne et affichée sur le tableau dans la semaine qui suit le conseil municipal. Le procès-verbal devra être publié sur le site internet dans la semaine qui suit son adoption à la séance suivante. (Soit environ 1 mois après).
Liste des délibérations :
2026-07 Adoption du compte financier unique 2025 - Budget Général
2026-08 Affectation du résultat - Budget Général
2026-09 Subventions aux associations 2026
2026-10 Actualisation de l’ouverture d’une autorisation de programme et crédit de paiement - Aménagement du quartier de l’Homont
2026-11 Actualisation de l’ouverture d’une Autorisation de programme et crédit de paiement - Révision du PLU
2026-12 Budget Principal - budget primitif exercice 2026
2026-13 Adoption du compte financier unique 2025 - Budget annexe : Production d’énergie photovoltaïque
2026-14 Affectation du résultat - Budget annexe : Production d’énergie photovoltaïque
2026-15 Budget annexe Production d’énergie photovoltaïque - budget primitif 2026
2026-16 Approbation d’un Plan Local d’Urbanisme
2026-18 Instauration d’une obligation de soumettre l’édification de clôture à déclaration préalable
2026-19 Instauration du permis de démolir sur le territoire communal
2026-20 Obligation de déclaration préalable pour les travaux de ravalement de façade
2026-21 Vente à l’amiable d’un terrain communal – Servitude
2026-22 Déclassement d’un chemin communal – Enquête Publique
Le secrétaire de séance, Christophe Tripoz
Le Maire, Gary Leroux