Liste des délibérations du conseil municipal - séance du 21 juillet 2026

L’an deux-mil-vingt-six, le vingt et un juillet à vingt heures, le conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni au lieu habituel de ses séances sous la présidence de Gary Leroux, Maire.

Nombre de Membres en exercice : 15

Nombre de Membres présents : 14

Nombre de Membres Votants : 15

Date de la Convocation : 16/07/2026

Présents : M. Gary LEROUX, M. Jérôme CHAVANEL, Mme Sandra PENIN, M. Vincent GUICHARDAN, Mme Laurie PASCAL, Mme Annick FALCAND, Mme Laurence DAUJAT, Mme Isabelle PAGNEUX, M. Lionel SCIARRINO, Mme Katia GARBAZ, M. Cédric VELON, M. Cyril GILBERT, Mme Aurélie ROY, M. Brice JANODY.

Excusés : M. Christophe TRIPOZ (ayant donné pouvoir à Annick Falcand),

Secrétaire de séance : Mme Katia GARBAZ

Depuis le 1er juillet 2022, les actes réglementaires (délibérations, arrêtés …) sont mis à la disposition du public sur le site internet de la commune. Seule La liste des délibérations sera publiée en ligne et affichée sur le tableau dans la semaine qui suit le conseil municipal.

Le procès-verbal devra être publié sur le site internet dans la semaine qui suit son adoption à la séance suivante. (Soit environ 1 mois après).

Liste des délibérations :

2026-39 Abrogation de la délibération N°2026-16 du 2 mars 2026 portant approbation de l’élaboration du PLU

2026-40 Approbation du Plan Local d’Urbanisme

2026-41 Subventions aux associations 2026 – Modification

2026-42 Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal

2026-43 Tarif de location de la salle de réunion

2026-44 Approbation du règlement d’utilisation de la salle de réunion

2026-45 Tarifs de location de la salle d’animation

2026-46 Approbation du règlement d’utilisation de la salle d’animation

2026-47 Approbation du règlement de l’accueil périscolaire de Malafretaz et de la navette du mercredi au 1er septembre 2026

2026-48 Approbation Convention d’Accompagnement Global Inclusif 2026-2027

2026-49 Convention de partenariat dans le cadre de la lutte contre la prolifération du frelon asiatique

2026-50 Enquête publique préalable a l’aliénation après déclassement d’une voie communale

Le secrétaire de séance, Katia Garbaz

Le Maire, Gary Leroux

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