Municipalité
& intercommunalité
Conseil municipal
Compte-rendus
Compte rendu du 13 janvier 2020
L'An deux mil vingt, le treize janvier à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de la commune de MALAFRETAZ s'est réuni sous la présidence de Monsieur Alain VIVIET, Maire.
Nombre de Membres en exercice : 11
Nombre de Membres présents : 10
Nombre de Membres Votants : 10
Date de la Convocation : 07/01/2020
Présents : M. Alain VIVIET, Jean-François GIRAUDET, Mmes Monique RIGAUDIER, Josette CRETIN, Monique FAVRE, Mme Karine ROUJEAN-RAVIER Mme Véronique DEBLANDER, M Jérôme CHAVANEL, Bernard LOUVET et Patrick VERNOUX.
Excusé : M Sylvain BELFIS,
Secrétaire de séance : Mme Josette CRETIN
Monsieur le Maire accueille les membres du Conseil municipal enfants qui ont souhaité participer à une réunion de conseil municipal. Chacun est invité à se présenter.
Présentation du bilan la délinquance par l’adjudant RIBEIRO
Cette présentation avait lieu les autres années à l’échelle du territoire de St Trivier De Courtes et de Montrevel en Bresse. Cette année, il a été décidé de présenter le bilan commune par commune.
Il est signalé que les lycéens sont habillés en noir et circulent le long de la route le soir ce qui est dangereux, les automobilistes doivent adapter leur vitesse en conséquence.
Monsieur le Maire informe les membres du conseil municipal qu’un arrêté d’expulsion des Gens du Voyage a été pris par le Préfet. Les terrains à proximité de la Base de Plein Air sont à libérer. Il précise que la CA3B a l’obligation d’avoir des aires des gens du voyage (Bourg ou St Denis). La Gendarmerie doit procéder prochainement à l’expulsion des gens du voyage.
Conseil municipal enfants :
Monsieur Le Maire remet le diplôme au conseil municipal Enfants pour sa participation au Téléthon. La prochaine réunion est prévue le 18 janvier 2020 à 10h00. Une rencontre avec le Club des Anciens aura lieu le 5 février 2020.
Compte rendu du Conseil municipal de décembre
Le compte rendu est approuvé à l’unanimité.
Le Petit Bulletin :
Le petit bulletin a été imprimé il sera distribué ce mercredi.
Commission bâtiment :
Achat d’un banc pour le cimetière :
Des devis des Pompes Funèbres Comtet et de Point P sont présentés. Il sera demandé une réduction sur le transport à Point P, moins disant.
Eglise :
La porte de l’église est peinte, il reste une couche de peinture à faire.
Bâtiment La Cure
Les deux logements sont libérés. Il est proposé aux membres du conseil municipal de faire une visite du bâtiment. Elle se fera plus tard.
Commission Voirie :
Assainissement :
Le nettoyage annuel de la canalisation du tout à l’égout Rue du Centre a engendré des perturbations, notamment de fortes odeurs. Une intervention sera faite sur la canalisation principale.
L’enrobé à froid sera livré prochainement.
Personnel :
Le Maire fait part de la date limite de recensement des besoins saisonniers par la CA3B. Le conseil municipal décide de reconduire l’embauche de deux saisonniers à mi-temps pendant un mois en juillet et en août pour les espaces verts.
Cheminement doux RD 121
Une réunion avec le département et l’agence d’ingénierie est à prévoir pour une présentation du projet. Une rencontre des riverains sera fixée par la suite. Le bornage des parcelles situées le long de la Rd 121 a été transmis au Maire.
Des devis sont présentés : SARL Billaudy pour 39 126 € TTC et l’entreprise Combe pour 43 977 € TTC. L’option « bicouche » sera réalisé dans le cadre du programme voirie. Il serait souhaitable d’installer des potelets souples (le long du cheminement).
Travaux Carrefour RD 975/121 :
L’abri bus sera déplacé car l’entreprise ne l’a pas implanté où il avait été prévu.
Rapport du Mandat :
Lors du précédent mandat, il avait été demandé aux membres du Conseil municipal de faire un bilan de mandat. Monsieur le Maire présente un bilan des dernières années mandats.
2017 : Ecole, local pompier et garage …
2018 : travaux d’accessibilité, portes de la mairie, cour de l’école, cloches et chauffage de l’église, chaudière de la salle, matériel de désherbage …
2019 : paiement du terrain aux Etroubles.
L’achat du terrain de l’Homont et les travaux, les travaux du le carrefour à pettessard, ainsi que les travaux pour la voie piétonne sont en partie financés sur les réserves de 2019.
Elections municipales :
Le 1er tour aura lieu le dimanche 15 mars 2020 à la salle de réunions.
8H00 11H30 Bernard Louvet, Alain Viviet et Monique Favre
11H30 15H00 Jean-François Giraudet, Josette Cretin et Sylvain Belfis
15H00 18H00 Monique Rigaudier, Jérôme Chavanel et Patrick Vernoux
Questions et informations diverses.
Sivom : le vote du budget aura lieu le 6 février 2020.
Commission des finances le 17 février 2020 à 20h00 (tous les membres du conseil).
Fibre Optique : L’artère principale de Marboz passant par Malafretaz pour rejoindre Montrevel-en-Bresse (cimetière) va être installée entre fin février et fin mai. Il est précisé que les habitations ne seront pas raccordables dans l’immédiat, il faudra attendre une deuxième phase de travaux. La Base de Plein air sera quant à elle raccordable ainsi que les habitations Route d’Etrez (vers Montrevel).
PLU : la modification sera validée en réunion le 6 février 2020. Lors de l’enquête publique, beaucoup de demande ont été faite mais qui correspondent à une éventuelle révision du PLU. Une réunion est prévue le 27 février 2020 pour une réflexion au niveau du sivom. Chaque conseil municipal doit réfléchir sur des modifications et examiner les demandes formulées lors de l’enquête publique : une réunion est programmée le mardi 11 février à 17h30.
Les conseillers municipaux sont invités à participer à la Conférence et aux Vœux de la CA3B le 24 janvier 2020.
PAM : Assemblée Générale le 24 janvier 2020 à 20h00.
Amicale des Pompiers : Assemblée Générale le 18 janvier 2020 à 10h00.
Comité consultatif : Une réunion doit être fixée par le Chef de Corps.
Colis de noël : Le Maire donne lecture des remerciements d’un couple pour les colis distribués. Les visites ont été appréciées.
Le prochain conseil municipal aura lieu le 24 février 2020 à 20h00.
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