L'An deux mil vingt et un, le vingt neuf mars à vingt heures zéro minutes, le Conseil Municipal de la commune de MALAFRETAZ légalement convoqué, s’est réuni à la salle d’animation de la commune sous la présidence de Gary LEROUX, Maire.
Nombre de Membres en exercice : 15
Nombre de Membres présents : 13
Nombre de Membres Votants : 15
Date de la Convocation : 25 mars 2021
Présents : M. Gary LEROUX, M. Patrick VERNOUX, Mme Sandra PENIN,
M. Jérôme CHAVANEL, Mme Annick FALCAND, Mme Dominique MICHEL,
M. Christophe TRIPOZ, M. Sylvain BELFIS, M. Franck BOUVARD, M. Vincent GUICHARDAN,
Mme Florence PIRAT, Mme Laurie PASCAL, Mme Sandra RUCH,
Excusés : Mme Nathalie AUPOIL-DANTHON (ayant donné procuration à M. Sylvain BELFIS) et
M. Bruno BOURY (ayant donné procuration à Mme Sandra RUCH).
Secrétaire de séance : Mme Dominique MICHEL
Aux fins de lutter contre la propagation de l'épidémie de Covid-19 la réunion du conseil se déroule à la salle d’animation dans des conditions conformes aux règles sanitaires en vigueur, en présence du public avec un nombre maximal de 10 personnes extérieures autorisées à y assister.
Procès-Verbal et Compte rendu de la séance du 15 février 2021.
Le procès-verbal et le compte rendu de la séance du conseil municipal du 15 février 2021 sont approuvés à l’unanimité.
Décisions prise dans le cadre de la délégation :
Trois déclarations d’intention d’aliéner ont été reçues en mairie depuis la dernière séance. Par délégation le Maire n’a pas exercé son droit de préemption.
Compte-rendu de la Commission Bâtiment
Patrick Vernoux informe le conseil municipal qu’une partie de la commission a visité la mairie de Jayat afin de travailler sur un aménagement de la Mairie.
Compte rendu de la commission Voirie
Jérôme Chavanel fait part au conseil municipal que le programme voirie 2021 est en cours d’élaboration. Les travaux de sécurisation provisoire du passage piéton route de Bourg sont terminés. Les flashs fonctionneront aux heures d’ouverture de la boulangerie.
L’Assemblée Générale du SIEA a eu lieu : la fibre devrait arriver en fin d’année 2021 début 2022. Le fournisseur Bouygues a intégré le réseau fibre.
Les délégués ont assisté au débat d’orientation budgétaire du syndicat du bassin versant de la Reyssouze. Une présentation du suivi écologique des travaux faits sur la Reyssouze depuis 2018 leur a été présenté.
Les canalisations du réseau d’eau du Costal et de la Pétillière débuteront en août pour environ 6 mois.
Compte rendu de la Commission Communication
Sylvain Belfis informe le conseil municipal que le prochain Malaf’Actu sera distribué mi-mai. Il présentera principalement les finances de la commune. Une réception est prévue le 7 avril pour le départ en retraite de Marie-Pierre Michelon.
Compte rendu de la Commission Sociale
Comme cela a été évoqué précédemment, la commission, les enseignants et le personnel périscolaire ont travaillé sur le projet d’une nouvelle organisation du rythme scolaire en restant sur 4,5 jours. Il sera étudié lors d’un conseil d’école fin avril et transmis à l’inspection académique pour validation.
Dans le cadre du renouvellement du marché de la restauration scolaire la commission a préparé un cahier des charges pour la fourniture du pain afin de proposer du pain local aux enfants.
Sandra Penin précise que le recrutement de deux agents à 28h00 est en cours. La création d’un poste de 26h00 a été validée en conseil communautaire. En attendant, des contrats sont établis pour assurer les remplacements provisoirement.
Des affiches seront créées par CME pour sensibiliser les administrés sur les déchets canins. Un jardin est en cours de préparation.
2021-07 Compte de Gestion de l’exercice 2020 - (Budget Général)
2021-08 Compte administratif de l’exercice 2020 (Budget général)
2021-09 Compte de Gestion de l’exercice 2020 - (Budget CCAS)
2021-10 Compte Administratif de l’exercice 2020 (Budget CCAS)
2021-11 Affectation des Résultats 2020
2021-12 Subventions aux associations
2021-13 BUDGET PRIMITIF EXERCICE 2021 (Budget Général)
2021-14 Changement des menuiseries du bâtiment de la la Mairie – Ecole – Garderie Périscolaire
2021-15 Convention constitutive de groupement de commandes pour la livraison de repas en liaison chaude
Commission Communication
Annick Falcand a démissionné de la commission, Vincent Guichardan est élu membre de la commission communication.
Emploi saisonnier :
Le Conseil municipal décide de recruter 2 jeunes à mi-temps en juillet et en août pour le service technique. Les candidatures sont à déposer en mairie (lettre + cv).
Questions Diverses
Une cabine de télémédecine sera installée prochainement à Saint Julien sur Reyssouze financée par le département, la CA3B et les 24 communes de la conférence Bresse.
Des groupes de travail sont constitués au sein de la conférence Bresse, les conseillers municipaux ont été invité à y participer.
Une réflexion sur la révision du PLU est engagée.
Le prochain conseil municipal aura lieu le 26 avril 2021 à 20h00.
Le Maire,
Gary LEROUX