L'An deux mil vingt et un, le quinze février à vingt heures zéro minutes, le Conseil Municipal de la commune de MALAFRETAZ légalement convoqué, s’est réuni à la salle d’animation de la commune sous la présidence de Gary LEROUX, Maire.
Nombre de Membres en exercice : 15
Nombre de Membres présents : 15
Nombre de Membres Votants : 15
Date de la Convocation : 11 /02/2021
Présents : M. Gary LEROUX, M. Patrick VERNOUX, Mme Sandra PENIN, M. Jérôme CHAVANEL,
Mme Annick FALCAND, Mme Dominique MICHEL, M. Christophe TRIPOZ, M. Sylvain BELFIS,
M. Franck BOUVARD, Mme Nathalie AUPOIL-DANTHON, M. Vincent GUICHARDAN,
Mme Florence PIRAT, Mme Laurie PASCAL, Mme Sandra RUCH, M. Bruno BOURY,
Excusés :
Secrétaire de séance : Mme Annick FALCAND.
Aux fins de lutter contre la propagation de l'épidémie de Covid-19 la réunion du conseil se déroule à la salle d’animation dans des conditions conformes aux règles sanitaires en vigueur, en présence du public avec un nombre maximal de 10 personnes extérieures autorisées à y assister.
Procès-Verbal et Compte rendu de la séance du 18 janvier 2021.
Une erreur s’est glissée dans le compte-rendu du 18 janvier 2021 concernant les questions diverses. Monsieur Alain Viviet a été nommé Maire Honoraire en raison des 37 années passées au service des administrés de la commune comme cela a été indiqué en séance.
Le procès-verbal et le compte rendu de la séance du conseil municipal du 18 janvier 2021 sont approuvés à l’unanimité.
Décisions prise dans le cadre de la délégation :
Deux déclarations d’intention d’aliéner ont été reçues en mairie depuis la dernière séance. Par délégation le Maire n’a pas exercé son droit de préemption.
Compte-rendu de la Commission Bâtiment
Patrick Vernoux informe le conseil municipal que la commission a décidé de prévoir la restauration des menuiseries de la mairie et du bâtiment périscolaire, des devis ont été demandés. Une réflexion sur l’aménagement de la mairie et de la bibliothèque est envisagée.
L’entreprise Glass Inov va terminer le chantier de l’école et réparer une fenêtre de la salle d’animation qui a été fracturée en novembre.
Compte rendu de la commission Voirie
Jérôme Chavanel fait part au conseil municipal que le projet de sécurisation provisoire du passage piéton route de Bourg est arrêté par la commission.
Le programme voirie sera finalisé avec la commission en lien avec les services techniques de la CA3B.
Compte rendu de la Commission Communication
Sylvain Belfis informe le conseil municipal que la commission travaille sur le prochain Malaf’Actu pour une parution en avril.
Rex Rotary a été retenu pour le changement des copieurs de l’école et de la mairie. L’utilisation de badges permettra d’ajuster les contrats.
En raison de la situation sanitaire, une réflexion est engagée pour la préparation d’une réception en vue du départ en retraite de Marie-Annick Pagneux en présentiel mais aussi en visio-conférence pour qu’un maximum de personnes puisse y participer.
Compte rendu de la Commission Sociale
Sandra Penin précise que la création de deux postes à 28h00 a été validée en conseil communautaire le 8 février et que les recrutements vont être lancés prochainement. En attendant, des contrats seront établis pour assurer les remplacements provisoirement.
Comme cela a été évoqué précédemment, la commission a validé l’idée de proposer une nouvelle organisation du rythme scolaire (sur 4,5 jours) pour prendre en compte les remarques faites lors des différents échanges de la part des enseignants, du personnel périscolaire et des parents tout en tenant compte du bien-être de l’enfant. Une proposition sera faite lors du prochain conseil d’école.
2021-05 Affiliation au CRCESU
2021-06 Convention de partenariat « Label Ecoles Numériques 2020 »
Encaissement d’un remboursement d’assurance,
Le coût du changement de la fenêtre fracturée dans la cuisine de la salle d’animation en août dernier est pris en charge en totalité par l’assurance pour 468 € TTC.
Abonnement à REFLETS - conseils juridiques funéraires
La gestion du cimetière est très réglementée. Une adhésion a été contractée auprès de la société Reflets qui apporte rapidement une réponse juridique aux différentes questions funéraires.
Questions Diverses
Une présentation des comptes 2019 par la trésorière, Mme Bonnand, est prévue le 25 février à 20h00 pour l’ensemble du conseil municipal.
Les travaux de menuiserie de l’école et du restaurant scolaire sont financés à hauteur de 80 % par le conseil régional pour 15 000 €, la dotation territoriale (conseil départemental) pour 10 452 € et la DSIL (Etat) pour 2 440 €. 20 % des travaux HT sont à la charge de la commune.
Le prochain conseil municipal aura lieu le 29 mars 2021 à 20h00.
Le Maire,
Gary LEROUX