Présents : A. Viviet JF Giraudet M. Rigaudier M. Favre S. Belfis J. Chavanel
V
Deblander - G Leroux - B. Louvet - P. Vernoux - K. Roujean Ravier - N. Vérité
Excusée :
J. Crétin -
Secrétaire
de séance : M. Rigaudier
Convention
SPA :
Comme les locaux de la SPA de Dompierre sur Veyle doivent fermer au 30 juin
2018, la convention est reconduite jusqu’à cette date (0.20 € par habitant) en
attendant que la CA3B trouve une autre solution.
Convention
SIEA :
après examen du dossier, il n’y a pas de délibération à prendre, le recueil des
actes administratifs est à la disposition de tous en mairie.
Actuellement,
les fourreaux de la fibre optique sont installés sur la zone de la voie verte
avant les travaux.
Remboursement
raccordement électrique :
Une
demande de permis de construire a été déposée, cette construction nécessite une
extension du réseau électrique de moins de 100 m dans une zone constructible.
Selon
l’article L 332-15 du code de l’urbanisme, le conseil municipal demande
au
pétitionnaire de prendre en charge le coût correspondant.
Recensement
de la population : il est fixé du 18 janvier 2018 au
18 février 2018.
Vu
le nombre d’habitants, la commune a été divisée en 3 districts, 3 agents
recenseurs ont été recrutés. Il convient de fixer leur rémunération, celle-ci
est fixée en fonction des tâches effectuées.
Commission
communication :
Le
petit bulletin sera prêt pour une distribution début janvier.
650
exemplaires seront imprimés.
La
cérémonie des vœux aura lieu le vendredi 5 janvier à 19 heures à la salle
d’animation, comme chaque année, tous les habitants sont invités.
Conseil
municipal enfant :
Il
a organisé deux marches à l’occasion du Telethon, cela a permis de récolter
807.30 €, reversés intégralement à l’AFM. Les membres du conseil municipal
enfant ont apprécié cette expérience et les participants étaient satisfaits de
cette animation.
La
commune a pris en charge l’achat des boissons chaudes, les enfants élus ainsi
que deux adultes élus ont confectionné des gâteaux qui ont été offerts à tous
les participants.
Local
pompiers : Les travaux sont bientôt terminés, il reste
les aménagements extérieurs à effectuer.
Les
travaux n’ont pas dépassé l’estimation prévue. Une subvention d’un montant de
30 000 € sera versée par la région dans le cadre de l’aide à la ruralité.
Une
inauguration sera prévue au printemps.
Commission
bâtiments :
Dégâts
suite à l’orage de grêle : la fin des travaux a permis aux élèves de
réintégrer les deux classes et le restaurant scolaire ; il reste des
travaux de zinguerie, d’électricité, de remplacement de tuiles… sur d’autres
bâtiments qui seront effectués en début d’année 2018.
Travaux
à prévoir : la production d’eau chaude à la salle d’animation, le
chauffage de l’église et l’installation électrique des cloches sont à
remplacer ; la commission se réunira le
mardi
16 janvier à 20 heures pour examiner les différentes propositions.
La
commission voirie se réunira mardi 9 janvier à 20 heures pour finaliser
le programme des travaux 2018.
CCAS :
les membres du CCAS distribueront les colis à domicile et à la maison de
retraite le 21 décembre.
Rythmes
scolaires : la loi prévoit, depuis les textes du 27 juin
2017, qu’une dérogation peut être déposée auprès de l’inspecteur d’académie
pour revenir à 4 jours, les 4 jours et demi restent toujours la règle pour
l’instant ; sachant que l’attention des enfants est à son maximum
principalement le matin. Une réflexion est engagée au sein du conseil
municipal, une décision sera prise en janvier.
Prochain
conseil municipal : lundi 22 janvier 2018 à 20 heures.