L’an deux-mil-vingt-quatre le vingt-trois septembre à vingt heures zéro minute, le conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la salle du conseil de la commune sous la présidence de Gary LEROUX, Maire.
Nombre de Membres en exercice : 15
Nombre de Membres présents : 13
Nombre de Membres Votants : 15
Date de la Convocation : 19 septembre 2024
Présents : M. Gary LEROUX, M. Patrick VERNOUX, Mme Sandra PENIN, M. Jérôme CHAVANEL, M. Sylvain BELFIS, Mme Annick FALCAND, Mme Dominique MICHEL, M. Franck BOUVARD, M. Vincent GUICHARDAN, M. Bruno BOURY, Mme Nathalie AUPOIL-DANTHON, M. Christophe TRIPOZ, Mme Laurie PASCAL
Excusées: Mme Sandra RUCH, (ayant donné pouvoir à Laurie PASCAL), Mme Florence PIRAT, (ayant donné pouvoir à Vincent GUICHARDAN)
Secrétaire de séance : M. Patrick VERNOUX
Depuis le 1er juillet 2022, les actes réglementaires (délibérations, arrêtés …) sont mis à la disposition du public sur le site internet de la commune. Seule La liste des délibérations sera publiée en ligne et affichée sur le tableau dans la semaine qui suit le conseil municipal.
Le procès-verbal devra être publié sur le site internet dans la semaine qui suit son adoption à la séance suivante. (Soit environ 1 mois après).
Liste des délibérations :
2024-34 Modification des statuts du Syndicat Intercommunal d’Energie et de E-Communication de l’Ain.
2024-35 Validation du schéma directeur des infrastructures de recharges électriques (SDIRVE) élaboré par le Syndicat Intercommunal d’Energie et de E-Communication de l’Ain dans le cadre d’une prestation de service.
2024-36 Convention constitutive de groupement de commandes pour la réalisation de travaux de construction, de renforcement, de réfection et d’entretien de voirie ainsi que de travaux de signalisation verticale et horizontale- secteur Bresse Ouest- Avenant N°1.
2024-37 Débat sur le rapport relatif à l’artificialisation des sols.
2024-38 Approbation du règlement de la salle d’animation
2024-39 Aménagement d’une aire de loisirs et de sports (plateforme multisports et aire de fitness intergénérationnelles) Demande de subvention à la région Auvergne Rhône-Alpes.
2024-40 Vente à l’amiable d’un bien immobilier communal