L’an deux-mil-vingt-quatre le dix-sept décembre à vingt heures zéro minute, le conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni au lieu habituel de ses séances sous la présidence de Gary Leroux, Maire.
Nombre de Membres en exercice : 15
Nombre de Membres présents : 9
Nombre de Membres Votants : 15
Date de la Convocation : 13 décembre 2024
Présents : M. Gary LEROUX, M. Patrick VERNOUX, M. Franck BOUVARD M. Jérôme CHAVANEL, Mme Annick FALCAND, M. Sylvain BELFIS, M. Vincent GUICHARDAN, Mme Laurie PASCAL et M. Bruno BOURY.
Excusés : Mme Nathalie AUPOIL-DANTHON (ayant donné pouvoir à M. Franck BOUVARD), Mme Sandra PENIN (ayant donné pouvoir à M. Sylvain BELFIS), M. Dominique MICHEL (ayant donné pouvoir à M. Gary LEROUX), M. Christophe TRIPOZ (ayant donné pouvoir à Mme Annick FALCAND), Mme Florence PIRAT (ayant donné pouvoir à M. Jérôme CHAVANEL), Mme Sandra RUCH (ayant donné pouvoir à Mme Laurie PASCAL)
Secrétaire de séance : M. Sylvain BELFIS
Depuis le 1er juillet 2022, les actes réglementaires (délibérations, arrêtés …) sont mis à la disposition du public sur le site internet de la commune. Seule La liste des délibérations sera publiée en ligne et affichée sur le tableau dans la semaine qui suit le conseil municipal.
Le procès-verbal devra être publié sur le site internet dans la semaine qui suit son adoption à la séance suivante. (Soit environ 1 mois après).
Liste des délibérations :
2024-47 Enquête et rapport de la chambre régionale des comptes sur la communication de la CA3B
2024-48 Budget Général 2024 – Délibération modificative N°2