L’an deux-mil-vingt-quatre le vingt-cinq novembre à vingt heures zéro minute, le conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la salle du conseil de la commune sous la présidence de Gary LEROUX, Maire.
Nombre de Membres en exercice : 15
Nombre de Membres présents : 11
Nombre de Membres Votants : 15
Date de la Convocation : 21 novembre 2024
Présents : M. Gary LEROUX, M. Patrick VERNOUX, Mme Sandra PENIN, M. Jérôme CHAVA-NEL, Mme Annick FALCAND, Mme Dominique MICHEL, M. Franck BOUVARD, M. Vincent GUICHARDAN, M. Christophe TRIPOZ, Mme Laurie PASCAL, Mme Florence PIRAT
Excusé : M. Bruno BOURY (ayant donné pouvoir à Gary Leroux), Mme Sandra RUCH (ayant donné pouvoir à Laurie Pascal), Mme Nathalie AUPOIL-DANTHON (ayant donné pouvoir à Franck Bouvard), M. Sylvain BELFIS (ayant donné pouvoir à Vincent Guichardan)
Secrétaire de séance : M. Franck BOUVARD
Depuis le 1er juillet 2022, les actes réglementaires (délibérations, arrêtés …) sont mis à la disposition du public sur le site internet de la commune. Seule La liste des délibérations sera publiée en ligne et affichée sur le tableau dans la semaine qui suit le conseil municipal.
Le procès-verbal devra être publié sur le site internet dans la semaine qui suit son adoption à la séance suivante. (Soit environ 1 mois après).
Liste des délibérations :
2024-45 Attribution fonds de concours – PET 2
2024-46 Rapport local de suivi de l’artificialisation des sols