L’an deux-mil-vingt-quatre le vingt-huit octobre à vingt heures zéro minute, le conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la salle du conseil de la commune sous la présidence de Gary LEROUX, Maire.
Nombre de Membres en exercice : 15
Nombre de Membres présents : 14
Nombre de Membres Votants : 14
Date de la Convocation : 24 octobre 2024
Présents : M. Gary LEROUX, M. Patrick VERNOUX, Mme Sandra PENIN, M. Jérôme CHAVANEL, M. Sylvain BELFIS, Mme Annick FALCAND, Mme Dominique MICHEL, M. Franck BOUVARD, M. Vincent GUICHARDAN, Mme Nathalie AUPOIL-DANTHON, M. Christophe TRIPOZ, Mme Laurie PASCAL, Mme Sandra RUCH, Mme Florence PIRAT
Excusé : M. Bruno BOURY
Secrétaire de séance : Mme Nathalie AUPOIL-DANTHON
Depuis le 1er juillet 2022, les actes réglementaires (délibérations, arrêtés …) sont mis à la disposition du public sur le site internet de la commune.
Seule La liste des délibérations sera publiée en ligne et affichée sur le tableau dans la semaine qui suit le conseil municipal.
Le procès-verbal devra être publié sur le site internet dans la semaine qui suit son adoption à la séance suivante. (Soit environ 1 mois après).
Liste des délibérations :
2024-41 Approbation du rapport de la CLECT
2024-43 Délégation consentie au Maire
2024-44 Vente à l’amiable d’un terrain communal