L’an deux-mil-vingt-quatre le premier juillet à vingt heures zéro minute, le conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la salle du conseil de la commune sous la présidence de Gary LEROUX, Maire.
Nombre de Membres en exercice : 15
Nombre de Membres présents : 14
Nombre de Membres Votants : 15
Date de la Convocation : 26 juin 2024
Présents : M. Gary LEROUX, M. Patrick VERNOUX, Mme Sandra PENIN, M. Jérôme CHAVANEL, M. Sylvain BELFIS, Mme Annick FALCAND, Mme Dominique MICHEL, M. Franck BOUVARD, M. Vincent GUICHARDAN, Mme Sandra RUCH, M. Bruno BOURY, Mme Nathalie AUPOIL-DANTHON, M. Christophe TRIPOZ, Mme Florence PIRAT
Excusée : Mme Laurie PASCAL, (ayant donné pouvoir à Sandra Ruch)
Secrétaire de séance : M. Christophe TRIPOZ
Depuis le 1er juillet 2022, les actes réglementaires (délibérations, arrêtés …) sont mis à la disposition du public sur le site internet de la commune. Seule La liste des délibérations sera publiée en ligne et affichée sur le tableau dans la semaine qui suit le conseil municipal.
Le procès-verbal devra être publié sur le site internet dans la semaine qui suit son adoption à la séance suivante. (Soit environ 1 mois après).
Liste des délibérations :
2024-27 Tarifs de concessions funéraires – Colombarium et jardin du souvenir
2024-28 Tarifs de location de la salle d’animation
2024-29 Salle d’animation – Remboursement de la détérioration d’une poignée de porte
2024-30 Tarification de la garderie périscolaire et de la navette à compter du 1er septembre 2024
2024-31 Approbation du règlement de l'accueil périscolaire et la navette au 1er septembre 2024
2024-32 Délégation à l’exécutif pour l’admission en non-valeur
2024-33 Zones d’accélération des énergies renouvelables