L’an deux-mil-vingt-quatre le vingt-sept mai à vingt heures zéro minute, le conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la salle du conseil de la commune sous la présidence de Gary LEROUX, Maire.
Nombre de Membres en exercice : 15
Nombre de Membres présents : 14
Nombre de Membres Votants : 15
Date de la Convocation : 23 mai 2024
Présents : M. Gary LEROUX, Mme Sandra PENIN, M. Jérôme CHAVANEL, M. Sylvain BELFIS, Mme Annick FALCAND, Mme Dominique MICHEL, M. Christophe TRIPOZ, M. Vincent GUICHARDAN, Mme Florence PIRAT, Mme Laurie PASCAL, Mme Sandra RUCH, M. Franck BOUVARD, Mme Nathalie AUPOIL-DANTHON et M. Bruno BOURY
Excusé : M. Patrick VERNOUX (ayant donné pouvoir à Gary LEROUX)
Secrétaire de séance : Mme Sandra RUCH
Depuis le 1er juillet 2022, les actes réglementaires (délibérations, arrêtés …) sont mis à la disposition du public sur le site internet de la commune. Seule La liste des délibérations sera publiée en ligne et affichée sur le tableau dans la semaine qui suit le conseil municipal.
Le procès-verbal devra être publié sur le site internet dans la semaine qui suit son adoption à la séance suivante. (Soit environ 1 mois après).
Liste des délibérations :
2024-21 Budget Général 2024 – Délibération modificative N°1
2024-22 Adhésion au groupement de commandes pour l’achat, l’installation, l’exploitation et la maintenance d’infrastructure de recharge pour véhicules électriques (IRVE) et hybrides rechargeables coordonné par le SIEA
2024-23 Infrastructures de recharge pour véhicules électriques (IRVE) – Recours au mécanisme de fond de concours afin de financer la réalisation ou le fonctionnement d’un équipement public local en matière de maitrise de la consommation d’énergie (opérations destinées à maitriser la consommation d’énergie)
2024-24 Convention de la transmission des actes soumis au contrôle de légalité
2024-25 Restitution de subventions et constatation de la répartition du fonds de solidarité
2024-26 Convention de gestion et d’entretien de la voie verte « La traverse »