L’an deux-mil-vingt-quatre, le huit avril à vingt heures zéro minute, le conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni au lieu habituel de ses séances sous la présidence de Gary Leroux, Maire.
Nombre de Membres en exercice : 15
Nombre de Membres présents : 15
Nombre de Membres Votants : 15
Date de la Convocation : 04 avril 2024
Présents : M. Gary LEROUX, M. Patrick VERNOUX, Mme Sandra PENIN, M. Jérôme CHAVANEL, M. Sylvain BELFIS, Mme Annick FALCAND, M. Dominique MICHEL, M. Vincent GUICHARDAN, Mme Laurie PASCAL, M. Franck BOUVARD, Mme Sandra RUCH et M. Bruno BOURY, Mme Nathalie AUPOIL-DANTHON, Mme Florence PIRAT et M. Christophe TRIPOZ
Excusés :
Secrétaire de séance : Mme Florence PIRAT
Depuis le 1er juillet 2022, les actes réglementaires (délibérations, arrêtés …) sont mis à la disposition du public sur le site internet de la commune. Seule La liste des délibérations sera publiée en ligne et affichée sur le tableau dans la semaine qui suit le conseil municipal.
Le procès-verbal devra être publié sur le site internet dans la semaine qui suit son adoption à la séance suivante. (Soit environ 1 mois après).
Liste des délibérations :
2024-07 Approbation du Compte de Gestion Budget Général 2023
2024-08 Approbation du Compte Administratif Budget Général 2023
2024-09 Vote des taux des taxes locales 2024
2024-10 Vote des subventions aux associations
2024-12 Autorisation de programme et Crédit de paiement - Aménagement du quartier de l'Homont
2024-13 Autorisation de programme et Crédit de paiement – Révision du PLU
2024-15 Vente de trois lots de sept tables
2024-16 Organisation du temps scolaire 2024-2027
2024-18 Convention N°2024-059-VOI Agence Départementale d’Ingénierie – Mission d’Assistance à Maitrise d’Ouvrage pour Aménagement du cimetière de Pillebois
2024-19 Approbation du règlement intérieur de la salle d'animation