L’an deux-mil-vingt-cinq le dix-sept février à vingt heures trente minutes, le conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni au lieu habituel de ses séances sous la présidence de Gary Leroux, Maire.
Nombre de Membres en exercice : 15
Nombre de Membres présents : 14
Nombre de Membres Votants : 14
Date de la Convocation : 13 février 2025
Présents : M. Gary LEROUX, M. Patrick VERNOUX, Mme Sandra PENIN, M. Jérôme CHAVA-NEL, M. Sylvain BELFIS, Mme Annick FALCAND, M. Christophe TRIPOZ, M. Vincent GUICHAR-DAN, Mme Florence PIRAT, Mme Laurie PASCAL, Mme Nathalie AUPOIL-DANTHON, M. Franck BOUVARD, Mme Sandra RUCH, M. Bruno BOURY.
Excusés : Mme. Dominique MICHEL,
Secrétaire de séance : M. Bruno BOURY
Depuis le 1er juillet 2022, les actes réglementaires (délibérations, arrêtés …) sont mis à la disposition du public sur le site internet de la commune. Seule La liste des délibérations sera publiée en ligne et affichée sur le tableau dans la semaine qui suit le conseil municipal.
Le procès-verbal devra être publié sur le site internet dans la semaine qui suit son adoption à la séance suivante. (Soit environ 1 mois après).
Liste des délibérations :
2025-04 Création d’un Budget Annexe : Production d’énergie photovoltaïque
2025-05 Aménagement d’une plateforme multisports et aire de loisirs multigénérationnelle : Entreprises retenues
2025-06 Convention de parrainage entre la société Kompan et la commune de Malafretaz
2025-07 Budget général : Amortissement d’une subvention d’équipement versée – Durée d’amortissement
2025-08 Budget général : Amortissement d’un équipement du SIVOM – Durée d’amortissement