L’an deux-mil-vingt-cinq le trente et un mars à vingt heures, le conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni au lieu habituel de ses séances sous la présidence de Gary Leroux, Maire.
Nombre de Membres en exercice : 15
Nombre de Membres présents : 10
Nombre de Membres Votants : 13
Date de la Convocation : 19 mars 2025
Présents : M. Gary LEROUX, M. Patrick VERNOUX, Mme Sandra PENIN, M. Jérôme CHAVANEL, Mme Annick FALCAND, M. Christophe TRIPOZ, M. Vincent GUICHARDAN, Mme Florence PIRAT, Mme Laurie PASCAL, Mme Sandra RUCH.
Excusés : M. Sylvain BELFIS (ayant donné pouvoir à M. Vincent GUICHARDAN), Mme Dominique MICHEL (ayant donné pouvoir à M. Gary Leroux), M. Franck BOUVARD (ayant donné pouvoir à Sandra Penin), M. Bruno BOURY, Mme Nathalie AUPOIL-DANTHON.
Secrétaire de séance : M. Jérôme Chavanel
Depuis le 1er juillet 2022, les actes réglementaires (délibérations, arrêtés …) sont mis à la disposition du public sur le site internet de la commune. Seule La liste des délibérations sera publiée en ligne et affichée sur le tableau dans la semaine qui suit le conseil municipal.
Le procès-verbal devra être publié sur le site internet dans la semaine qui suit son adoption à la séance suivante. (Soit environ 1 mois après).
Liste des délibérations :
2025-09 Adoption du compte financier unique 2024
2025-11 Vote des taux d’impositions 2025
2025-12 Subventions aux associations 2025
2025-13 Autorisation de programme et crédit de paiement - Aménagement du quartier de l’Homont
2025-14 Autorisation de programme et crédit de paiement - Révision du PLU
2025-15 Avance remboursable du Budget principal au Budget Annexe : Production énergie photovoltaïque
2025-16 Budget principal : Budget primitif Exercice 2025
2025-17 Budget Annexe : Production énergie photovoltaïque – Budget primitif : Exercice 2025
2025-18 Adhésion 2025/2026 au Service économe de flux mutualisé proposé par GBA
2025-19 Redevance spéciale administration – Convention particulière de redevance pour la collecte et le traitement des déchets assimilés non ménagers
2025-20 Avenant N°2 à la convention cadre territoriale globale (CTG) de la communauté d’agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse
2025-21 Convention constitutive de groupement de commandes pour la livraison de repas en liaison chaude
2025-23 Convention relative à l’aménagement de la route de Bourg RD975
2025-24 Convention de partenariat dans le cadre de la lutte contre la prolifération du Frelon asiatique
2025-25 Rétrocession pécuniaire pour une plaque de cavurne
2025-26 Remboursement de frais de stérilisation d’animaux errants