Procès verbal

Séance du 27 février 2023

L’an deux-mil-vingt-trois le vingt-sept février à vingt heures zéro minute, le conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni au lieu habituel de ses séances sous la présidence de Gary Leroux, Maire.

Nombre de Membres en exercice : 15

Nombre de Membres présents : 15

Nombre de Membres Votants : 15

Date de la Convocation : 23 février 2023

Présents : M. Gary LEROUX, M. Patrick VERNOUX, Mme Sandra PENIN, M. Jérôme CHAVANEL, Mme Annick FALCAND, Mme Dominique MICHEL, M. Christophe TRIPOZ, M. Sylvain BELFIS,

M. Franck BOUVARD, Mme Nathalie AUPOIL-DANTHON, M. Vincent GUICHARDAN, Mme Florence PIRAT, Mme Laurie PASCAL, Mme Sandra RUCH et M. Bruno BOURY.

Excusés :

Secrétaire de séance : M. Sylvain Belfis

Le quorum est constaté.

Ordre du jour:

Approbation des procès-verbaux des séances du 13 décembre 2022 et du 23 janvier 2023,
Décisions prise dans le cadre de la délégation,
Compte rendu de la commission Bâtiments,
Compte rendu de la commission Communication,
Compte rendu de la commission Voirie,
Compte rendu de la commission PLU, Validation du DCE - publication

Compte rendu de la commission Sociale
Vente des tables rondes aux enchères,
Demande de remboursement de réparation d’une table de la salle d’animation,
Demande de subvention au Sdis pour acquisition de matériel pour le CPINI
Questions Diverses.

Réunion de la commission finances le 6 mars 2023

Approbation des procès-verbaux des séances des 13 décembre 2022 et 23 janvier 2023

L’approbation des procès-verbaux des séances du conseil municipal du 13 décembre 2022 et du 23 janvier 2023 sont approuvés à l’unanimité

Décisions prise dans le cadre de la délégation,

Aucune déclaration d’intention d’aliéner n’a été faite en mairie depuis la dernière séance du conseil municipal.

Arrivée de Nathalie Aupoil-Danthon.

Compte rendu de la commission Bâtiments – Patrick Vernoux,

Un chiffrage est attendu par l’entreprise Jérôme Concept concernant l’aménagement intérieur et extérieur du cimetière à l’issue d’une rencontre dans la semaine.

Lors de l’Assemblée Générale du fleurissement, il a été demandé au conseil municipal d’aménager l’espace du Costal, faire un massif en remplacement du kiosque en bois très abimé. Une demande de devis sera faite à l’entreprise Billaudy. Le comité de Fleurissement envisage d’installer un récupérateur d’eau sur l’ancien local pompier.

La nouvelle haie le long de l’école a été déracinée en raison des forts violents du week-end. L’entreprise sera contactée pour refaire la plantation des arbustes.

Compte-rendu de la commission Communication – Sylvain Belfis,

La commission a travaillé sur la prochaine rencontre Malafertoise. Les invitations aux Assemblées Générales des associations seront transmises à l’ensemble du Conseil Municipal pour que chacun puisse y participer et représenter la commune.

Compte rendu de la commission Voirie – Jérôme Chavanel

Une rencontre avec le département aura lieu concernant l’aménagement provisoire rue malafertoise et la dangerosité du carrefour route de Pillebois et route de la Pétillère.

Les travaux de la fibre (jusqu’aux armoires) sont terminés. L’armoire qui est contre le local poubelles incendié devait être déplacée contre les nouveaux garages reconstruits par Dynacité. Il a été décidé de laisser l’armoire à l’emplacement actuel pour permettre l’avancement de l’arrivée de la fibre.

Une réunion des référents ordures ménagères a eu lieu au Pôle Bresse concernant la mise en place d’une collecte sélective. Courant mars les habitants vont recevoir un questionnaire afin d’identifier la gestion des ordures ménagères actuelle dans leur foyer et pour distribuer les bacs de collectes nécessaires aux familles(Ordures ménagères et tri sélectif). La collecte « ordures ménagères » et « tri sélectif » devrait avoir lieu en alternance une semaine sur deux à compter du 1er mars 2024.

A compter du 1er mars 2023, la tonte ne sera plus acceptée dans les déchèteries, une campagne d’information est lancée par Grand Bourg Agglomération sur ce sujet.

Compte rendu de la commission PLU – Jérôme Chavanel

Une réunion a étudié et validé la proposition du dossier de consultation du bureau d’études qui accompagnera la commune dans l’élaboration du PLU. Ce document a été préparé par l’Agence Départementale d’Ingénierie. La commission a établi le règlement de consultation pour choisir le bureau d’étude à l’issue de la consultation.

Le conseil municipal valide le Dossier de Consultation des Entreprises pour le choix du bureau d’études. Un avis de consultation sera publié en fin de semaine.

Compte rendu de la commission Sociale – Sandra Penin,

La commission va travailler sur les prix du restaurant scolaire. Les sommes allouées par classes et pour la direction ne seront pas diminuées. Les demandes transmises par l’équipe enseignantes ont pour la plupart été validées par la commission.

La livraison du pain par une boulangerie locale est maintenue pour la rentrée scolaire 2023-2024.

L’organisation d’une rencontre au sein de la résidence Sénior pour intégrer pleinement le quartier de l’Homont est envisagé en lien avec le comité consultatif d’actions sociales.

Le CME commence à travailler sur le sénat et sur le nettoyage du village aura lieu le matin du 25 mars 2023.

Un travail est enclenché par Grand Bourg Agglomération, la délégation de l’agriculture, concernant l’approvisionnement des cantines scolaires en produits locaux dans le programme du PAT ( Le Projet Alimentaire Territorial).

2023-06 Vente des tables rondes et des chariots aux enchères,

Les 30 tables et les 2 chariots achetés d’occasion ont été proposé à la vente aux enchères. Il y a eu 19 enchères pour un prix de mise à prix à 500 €. La plus haute enchère s’est montée à 1213 € par une entreprise du Larzac. Des frais seront à payer auprès du site agora store.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité

ACCEPTE de vendre les 30 tables et les 2 chariots aux enchères sur le site AGORA STORE

ACCEPTE l’enchère la plus élevée pour 1 213 €.

AUTORISE monsieur le maire à signer toute pièce nécessaire à l’aboutissement de ce projet ;

Demande de remboursement de réparation d’une table de la salle d’animation,

Lors d’une location de la salle d’animation par un particulier, il a été constaté à l’issue de l’état des lieux qu’une table était abimée. Un devis de réparation a été demandé à l’entreprise Louvet, il semble que le plateau complet soit à changer. Le devis sera examiné lors de la prochaine séance pour statuer sur le montant à demander aux locataires.

Demande de subvention au Sdis pour acquisition de matériel pour le CPINI

La commune envisage d’acheter de nouveaux équipements pour les sapeurs-pompiers ainsi que des bips d’alertes. Une demande de subvention sera faite auprès du SDIS.

Questions Diverses.

La commission finances aura lieu le 6 mars 2023. Les projets pour l’année 2023 seront discutés et validés lors de la commission finances.

Les disfonctionnements de la station d’épuration vont être résolus. Une étude est menée par Grand Bourg Agglomération concernant le fonctionnement de la station.

Plan d’épandage des boues de la laiterie de Bresse Vallon : La modification du plan d’épandage des boues est porté à connaissance du conseil municipal qui pourra émettre un avis lors du prochain conseil.

Salle d’animation : La commission devra travailler sur les tarifs de la salle d’animation et faire des propositions au conseil municipal. Le problème de nettoyage entre deux locations se pose.

Il a été demandé par la commission un inventaire de la salle d’animation et un recensement des besoins.

Le prochain conseil municipal aura lieu le lundi 27 ou le 20 mars 2023 à 20h00.

Le secrétaire, Sylvain Belfis

Le Maire,Gary Leroux

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