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Conseil municipal
Compte-rendus
Compte rendu du Conseil Municipal du 11 avril 2016
Présents : A. Viviet, M. Rigaudier, J. Crétin, M. Favre, S. Belfis, J. Chavanel, V. Deblander, S. Pechoux-Magnin, K. Roujean-Ravier, B. Louvet, N. Temporal
Excusés : N. Vérité, JF. Giraudet, P. Vernoux, G. Leroux
Secrétaire de séance : J. Chavanel
Budget
Le compte de gestion 2015 et le compte administratif 2015 ont été adoptés à l’unanimité des présents.
Le résultat de clôture de l’exercice 2015 présente un excédent de fonctionnement de 93 249.77 € et un déficit d’investissement de 21 823.51 €.
Le budget primitif 2016 a été adopté à l’unanimité des présents.
En fonctionnement, il s’élève en recettes et en dépenses à 643 961.00 € et permet de dégager un prélèvement pour investissement de
101 375.00 €, sachant que le montant de remboursement du capital des emprunts s’élève à 48 200.00 €.
Subventions
Cette année, les subventions seront attribuées comme suit :
- CCAS : 2000 €
- Concours de volailles : 120 €
- Office de tourisme : 100 €
- Comité dep. de fleurissement : 16 €
- Fleurissement Malafretaz : 1250 €
- Fleurissement Montrevel : 160 €
- Comité des fêtes : 1050 €
- Union musicale Montrevel : 350 €
- Malafretaz lecture : 100 €
- Amicale pompiers : 800 €
- Bleuets anciens combattants : 50 €
- Sécurité routière : 50 €
- Ligue contre le cancer : 50 €
Modification de la fiscalité
En prévision de l’adhésion de la commune à la future intercommunalité en 2017, des changements doivent être opérés ; si toutes ces années, les communes « s’effaçaient » au profit de la communauté de communes en fixant des taux bas pour profiter d’une meilleure fiscalité ; elles recevaient en échange une dotation de solidarité qui sera supprimée, il convient d’opérer différemment, sachant que globalement, il ne devrait pas y avoir de différence pour le contribuable, hors dégrèvement particulier de la taxe d’habitation.
Le conseil municipal décide de fixer les taux de fiscalité de l’année 2016 comme suit :
TH 13.36 au lieu de 13.86 pour compenser la hausse de 1 % de la taxe des ordures ménagères - TF 14.41 - FNB 43.79.
Ce qui représente un produit de 344 193.00 €.
Local technique
Il est envisagé d’effectuer les mêmes travaux de réfection du sol et du plancher que dans le local des associations. Un architecte sera missionné pour étudier la possibilité de mutualiser le local technique avec le local des pompiers.
Cimetière
Le carré du jardin du souvenir nécessite un agrandissement et des aménagements. La commission travaux va examiner le devis de l’entreprise Comtet à Viriat.
Le samedi 7 mai, la Semcoda organise une journée portes-ouvertes à la résidence séniors au fil de l’eau de 10 heures à 16 heures.
Le dimanche 8 mai aura lieu comme chaque année la commémoration, rendez-vous au centre du village à 9 heures 45.
Le prochain conseil municipal aura lieu lundi 23 mai à 20 heures 30.
Excusés : N. Vérité, JF. Giraudet, P. Vernoux, G. Leroux
Secrétaire de séance : J. Chavanel
Budget
Le compte de gestion 2015 et le compte administratif 2015 ont été adoptés à l’unanimité des présents.
Le résultat de clôture de l’exercice 2015 présente un excédent de fonctionnement de 93 249.77 € et un déficit d’investissement de 21 823.51 €.
Le budget primitif 2016 a été adopté à l’unanimité des présents.
En fonctionnement, il s’élève en recettes et en dépenses à 643 961.00 € et permet de dégager un prélèvement pour investissement de
101 375.00 €, sachant que le montant de remboursement du capital des emprunts s’élève à 48 200.00 €.
Subventions
Cette année, les subventions seront attribuées comme suit :
- CCAS : 2000 €
- Concours de volailles : 120 €
- Office de tourisme : 100 €
- Comité dep. de fleurissement : 16 €
- Fleurissement Malafretaz : 1250 €
- Fleurissement Montrevel : 160 €
- Comité des fêtes : 1050 €
- Union musicale Montrevel : 350 €
- Malafretaz lecture : 100 €
- Amicale pompiers : 800 €
- Bleuets anciens combattants : 50 €
- Sécurité routière : 50 €
- Ligue contre le cancer : 50 €
Modification de la fiscalité
En prévision de l’adhésion de la commune à la future intercommunalité en 2017, des changements doivent être opérés ; si toutes ces années, les communes « s’effaçaient » au profit de la communauté de communes en fixant des taux bas pour profiter d’une meilleure fiscalité ; elles recevaient en échange une dotation de solidarité qui sera supprimée, il convient d’opérer différemment, sachant que globalement, il ne devrait pas y avoir de différence pour le contribuable, hors dégrèvement particulier de la taxe d’habitation.
Le conseil municipal décide de fixer les taux de fiscalité de l’année 2016 comme suit :
TH 13.36 au lieu de 13.86 pour compenser la hausse de 1 % de la taxe des ordures ménagères - TF 14.41 - FNB 43.79.
Ce qui représente un produit de 344 193.00 €.
Local technique
Il est envisagé d’effectuer les mêmes travaux de réfection du sol et du plancher que dans le local des associations. Un architecte sera missionné pour étudier la possibilité de mutualiser le local technique avec le local des pompiers.
Cimetière
Le carré du jardin du souvenir nécessite un agrandissement et des aménagements. La commission travaux va examiner le devis de l’entreprise Comtet à Viriat.
Le samedi 7 mai, la Semcoda organise une journée portes-ouvertes à la résidence séniors au fil de l’eau de 10 heures à 16 heures.
Le dimanche 8 mai aura lieu comme chaque année la commémoration, rendez-vous au centre du village à 9 heures 45.
Le prochain conseil municipal aura lieu lundi 23 mai à 20 heures 30.
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