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L’an deux-mil-vingt-trois le trois avril à vingt heures zéro minute, le conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni au lieu habituel de ses séances sous la présidence de Gary Leroux, Maire.

Nombre de Membres en exercice : 15

Nombre de Membres présents : 12

Nombre de Membres Votants : 14

Date de la Convocation : 30 mars 2023

Présents : M. Gary LEROUX, M. Patrick VERNOUX, Mme Sandra PENIN, M. Jérôme CHAVANEL, Mme Annick FALCAND, Mme Dominique MICHEL, M. Christophe TRIPOZ, M. Sylvain BELFIS, M. Vincent GUICHARDAN, Mme Florence PIRAT, Mme Laurie PASCAL et M. Bruno BOURY.

Excusés : M. Franck BOUVARD, Mme Nathalie AUPOIL-DANTHON (ayant donné pouvoir à Vincent GUICHARDAN) et Mme Sandra RUCH (ayant donné pouvoir à Laurie PASCAL).

Secrétaire de séance : M. Jérôme CHAVANEL

Depuis le 1er juillet 2022, les actes réglementaires (délibérations, arrêtés … ) sont mis à la disposition du public sur le site internet de la commune. Seule La liste des délibérations sera publiée en ligne et affichée sur le tableau dans la semaine qui suit le conseil municipal.

Le procès-verbal devra être publié sur le site internet dans la semaine qui suit son adoption à la séance suivante. (Soit environ 1 mois après).

Liste des délibérations :

2023.07 Approbation du compte de gestion 2022
2023-08 Adoption du compte administratif 2022
2023-09 Affectation des résultats
2023-10 Vote des taux d’imposition 2023
2023-11 Vote des subventions aux associations
2023-12 Actualisation de l’ouverture d’une autorisation de programmes et crédits de paiement – aménagement du quartier de l’Homont
2023-13 Actualisation de l’ouverture d’une autorisation de programmes et crédits de paiement – PLU
2023-14 Vote du budget primitif 2023
2023-15 Constatation de l’attribution de compensation 2023
2023-16 Demande de remboursement de la réparation d’une table de la salle d’animation,
2023-17 Convention relative à l’installation d’un système de mesure de températures et de niveau – Pont sur la Route de Corcelles

Affichée et publiée le 11 avril 2023

Le secrétaire de séance, Jérôme Chavanel

Le Maire, Gary Leroux

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Liste des délibérations du conseil municipal

Séance du 3 avril 2023

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