Présents : A. Viviet M. Rigaudier M. Favre B. Louvet S. Belfis J. Chavanel JF Giraudet - P. Vernoux - N. Vérité
K. Roujean Ravier
Excusés :
G Leroux V Deblander - S. Pechoux Magnin
J. Crétin
Secrétaire
de séance : J. Chavanel
Vote des taux : le conseil municipal décide de maintenir les taux comme suit :
TH :
11.42 - FB : 14.41 – FNB :
43.79
Ce
qui représente un produit de 314 008 €.
Le taux de la taxe foncière baissera de 0.50 et la taxe sur les ordures ménagères passera de 7 à 8 %.
Emprunt:
le maire expose la proposition du Crédit Agricole, qui permettrait de financer
les travaux des locaux pompiers et services techniques, de 1.51 %. En même
temps, il est possible de renégocier les emprunts en cours mais la pénalité
demandée d’un montant de 150 000 € est dissuasive. Cette proposition est
rejetée.
La
seconde proposition émane de la Banque Populaire au taux de 1.40 % : cette
proposition est acceptée.
Commission appels d’offres :
Nicolas Verite remplacera Nathalie Temporal en tant que
suppléant ; par conséquent, elle
sera constituée de JF Giraudet – M.Rigaudier – P.Vernoux titulaires ;
S.Belfis – G.Leroux – N.Verite suppléants – Alain Viviet, maire en est le
président de droit.
La
commission d’appels d’offres est fixée au mercredi 26 avril à 18 heures pour
examiner les offres des entreprises concernant les travaux du local pompiers /
services techniques.
Rapport
des commissions :
Le
Foyer Rural a finalisé avec la commission travaux, la commande d’équipements =
bans et jeux qui seront installés dans le village.
Assemblée
générale SIEA :
une
participation de 3 € par habitant sera versée par les communes pour la
continuation de l’installation du réseau de la fibre optique ; Malafretaz
est concernée par les travaux de 2018.
Eclairage
public : le conseil municipal envisage de réduire l’éclairage public et
demande au SIEA de réaliser une étude de faisabilité.
La
cérémonie de commémoration du 8 mai aura lieu le lundi 8 mai, rendez-vous à 9
heures 45 au centre du village.
Le
prochain conseil municipal est fixé le lundi 15 mai à 20 heures.